DECOFRANGE
Présentation de la marque DECOFRANGE
Déposée le 26 octobre 1976 par BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « DECOFRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECOFRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DECOFRANGE est expirée depuis le 26 octobre 1986.
BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002